Selon la L.C.E.N, la loi pour la confiance dans l’économie numérique de Juin 2004.

SWEBCREATION est représenté par

Saron DOS SANTOS

29 Route de Longwy

54260 Longuyon

TEL : 09 51 61 33 37

TEL pour la France : 06 37 41 26 06

TEL pour le Luxembourg : 691 148 780

Service générale : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Support technique : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

 

Notre hebergeur du site est

OVH

2 Rue Kellermann

BP 80157

59053 Roubaix Cedex 1

FRANCE

 

Numéro SIRET 790 743 132 0017

TVA INT FR 27790743132

 

DROIT ET PRODUCTION

La structure générale, ainsi que les textes, photos, images, séquences vidéo, animations sonores ou non et autres documents composant ce site sont la propriété de Swebcreation.

 

Toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site total ou partiel de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de Swebcreation, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.


La copie sur support papier à usage privé est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle mais leur reproduction partielle ou intégrale, sans l'accord préalable et écrit de Swebcreation, est strictement interdite.

 

RESPONSABILITE

Le contenu du site peut être corrigé ou modifié à tout moment et sans préavis. Swebcreation ne peut garantir les informations fournies mais met toute en œuvre pour assurer l’exactitude des données et mettre à jour son site.

Cependant Swebcreation décline toute responsabilité quant à l'utilisation relative que l’internaute pourrait faire de ce site.

 

CONFIDENTIALITE :

Swebcreation n'enregistre pas d'informations personnelles permettant l'identification, à l'exception des formulaires que l'utilisateur est libre de remplir. Ces informations ne seront pas utilisées sans votre accord, nous les utiliserons seulement pour vous adresser des courriers, des brochures, des devis ou vous contacter.

Les informations recueillies sur les sites bénéficient de la protection de la loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 06 janvier 1978. Elles bénéficient d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition à communication et de suppression sur simple demande à Swebcreation.

 

LIENS

Les sites reliés directement ou indirectement au site www.swebcreation.com ne sont pas sous son contrôle notamment dans les annuaires. En conséquence, Swebcreation ne saurait donc être responsable de leur contenu.